| L1e : |
Véhicule à deux roues dont la vitesse maximale par construction et ≥ 6km/h et ≤ 45 km/h et équipée d'un moteur d'une cylindrée < 50 cm³ s'il est à combustion interne à allumage commandé et d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts |
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L1e-A |
Véhicule de la catégorie L1e muni de pédales dont le mode de propulsion auxiliaire d'aide au pédalage d'une puissance maximale ≤ 1kW et s'interrompt dès que le véhicule atteint une vitesse ≥ 25 km/h. Ce véhicule peut être équipé de trois ou quatre roues. |
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L1e-B |
Tout autre véhicule de catégorie L1e qui ne peut être classé véhicule L1e-A. |
| L2e : |
Véhicule à trois roues dont la vitesse par construction est ≤ 45 km/h, équipé d'un moteur d'une cylindrée < 50 cm³ si le moteur est à combustion interne à allumage commandé ou d'une cylindrée ≤ 500 cm3 si le moteur est à combustion par compression et d'une puissance ≤ 4 kW. |
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L2e-P |
Véhicule destiné au transport de personnes. |
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L2e-U |
Véhicule conçu à des fins utilitaires. |
| L3e : |
Véhicule à deux roues sans side-car autre que la catégorie L1 |
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L3e-A1 |
Véhicule équipé d'un moteur d'une cylindrée ≤ 125 cm³ et d'une puissance ≤ 11 kW et d'un ratio puissance/poids à vide ≤ 0,1 kW/kg. |
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L3e-A2 |
Véhicule autre que L3e-A1, équipé d'un moteur d'une puissance ≤ 35 kW et d'un ratio puissance/poids à vide ≤ 0,2 kW/kg et non dérivé d'un véhicule équipé d'un moteur de plus du double de sa puissance. |
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L3e-A3 |
Véhicule autre que L3e-A1 et L3e-A2. |
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L3e-AxE |
Véhicule des sous-catégories L3e-A1, L3e-A2 et L3e-A3. Motocyclette d'enduro. |
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L3e-AXT |
Véhicule des sous-catégories L3e-A1, L3e-A2 et L3e-A3. Motocyclette de trial. |
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L4e |
Véhicule de la catégorie et sous-catégorie L3e équipées d'un side-car pouvant transporter au plus quatre personnes y compris le conducteur dont deux au plus dans le side-car |
| L5e |
Véhicule à trois roues autre que L2e et dont la masse en ordre de marche ≤ 1000kg. |
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L5e-A |
Véhicule destiné au transport de personnes dans la limite de cinq personnes y compris le conducteur. |
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L5e-B |
Véhicule conçu à des fins utilitaires et comportant au plus deux places assises y compris le conducteur. |
| L6e : |
Véhicule à moteur à quatre roues dont le poids ≤ 425 kg, la vitesse machinal par construction est ≥ 6 km/h et ≤ 45 km/h et la cylindrée est ≤ 50 cm³ si le moteur est à allumage commandé ou d'une cylindrée ≤ 500 cm3 si le moteur est à combustion par compression et conçue pour transporter au plus deux personnes y compris le conducteur. |
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L6e-A |
Véhicule autre que la catégorie L6e-B équipé d'un moteur d'une puissance maximale ≤ 4kW. |
| L6e-B |
Véhicule muni d'un habitacle fermé accessible par trois côtés au maximum et équipé d'un moteur d'une puissance maximale ≤ 6kW. |
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L6e-BP |
Véhicule destiné au transport de personnes. |
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L6e-BU |
Véhicule destiné au transport de marchandises. |
| L7e : |
Véhicule à moteur à quatre roues n'appartenant pas à la catégorie L6e dont le poids à vide n'excède pas 600 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport de marchandises et 450 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes |
| L7e-A : |
Véhicule n'appartenant pas aux sous-catégories L7e-B et L7e-C, conçu uniquement pour le transport de personnes et équipé d'un moteur d'une puissance ≤ 15 kW. |
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L7e-A1 |
Véhicule équipé d'un guidon de direction et pouvant transporter aux plus deux personnes assises à califourchon. |
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L7e-A2 |
Véhicule n'appartenant pas à la sous-catégorie L7e-A1 pouvant transporter au plus deux personnes assises. |
| L7e-B : |
Véhicule n'appartenant pas aux sous-catégories L7e-B et L7e-C, conçu uniquement pour le transport de personnes et équipé d'un moteur d'une puissance ≤ 15 kW. |
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L7e-B1 |
Véhicule équipé d'un guidon de direction et pouvant transporter aux plus deux personnes assises à califourchon à une vitesse maximale ≤ 90 km/h. |
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L7e-B2 |
Véhicule n'appartenant pas à la sous-catégorie L7e-B1, pouvant transporter trois personnes assises dont deux sont côte à côte et équipées d'un moteur d'une puissance maximale ≤ 15kW. |
| L7e-C : |
Véhicule n'appartenant pas aux sous-catégories L7e-A et L7e-B, muni d'un habitacle fermé accessible par trois côtés au maximum et équipé d'un moteur d'une puissance maximale de ≤ 15 kW. |
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L7e-CP |
Véhicule destiné au transport de personnes dans la limite de quatre personnes y compris le conducteur. |
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L7e-CU |
Véhicule conçu à des fins utilitaires et comportant au plus deux places assises y compris le conducteur. |
